Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du dernier Conseil municipal de l'année 2010, qui se déroulera mercredi 15 décembre à 18h en salle d'honneur de l'Hôtel de Ville.

-       Ouverture de la séance

-       Hommage à Monsieur Henri PUECH et Monsieur Yves FERRIER agents territoriaux retraités, et à Monsieur Henri MORAND, ancien Sous-Préfet d’Arles

-       Adoption du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2010

-       Approbation du compte rendu de gestion

-       Point sur les contentieux en cours

-       Point sur l’exécution du budget 

-       Point sur les effectifs de la ville

-       Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale

-       Point sur les travaux

-       Point sur les dépenses de protocole

-       Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 4 novembre au 2 décembre 2010                   

 VIE DE LA CITE

1 – Mise en œuvre de la démocratie participative, définition des quartiers de la Ville d’Arles, fonctionnement des Conseils de Quartier, création de postes d’Adjoints Spéciaux et d’Adjoints de Quartier (annule et remplace la délibération n° 08.318 du 08 septembre 2008)

2 – Election des Adjoints Spéciaux et des Adjoints de Quartier

3 – Politique de prévention de la délinquance

4 – Délégation de service public du stationnement – Rapport annuel – Exercice 2009

5 – Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (G.R.D.F.) – Rapport annuel - Exercice 2009

6 – Délégations de service public pour la gestion du centre social Christian Chèze et du centre social Mas Clairanne – Rapports annuels – Exercice 2009

7 – Délégation de service public pour la gestion des arènes – Rapport annuel – Exercice 2009

8 – Participation de la commune à verser aux OGEC écoles Saint-Etienne et Saint-Vincent de Paul au titre des dépenses de fonctionnement des écoles privées pour 2010/2011

9 – Avance sur participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2010/2011 – OGEC Saint-Etienne et Saint-Vincent de Paul

10 – Subventions aux écoles – Classes transplantées – Janvier 2011

11 – Convention avec OCCE 13 – Subvention municipale aux coopératives scolaires

12 – Musée Réattu : nouveaux tarifs boutique

13 – Fixation des tarifs de la patinoire temporaire installée dans le cadre de Drôle de Noël 2010

14 – Organisation du 3^ème salon des formations et des études supérieures à Arles les 14 et 15 janvier 2011 – Demandes de subventions

15 – Convention de mise à disposition d’un monte escalier SCALAMOBIL aux associations d’aides aux handicapés de la Ville d’Arles

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16 – Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil des gens du voyage

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

17 – Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – Avenant n° 1 au traité de concession du 12 juin 2007

18 – Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – Accord de la ville pour la signature des compromis de ventes à intervenir entre l’AREA-PACA et la Fondation LUMA

19 – Conseil Général/Ville d’Arles – Engagement de la commune sur une clause de réserve – Acquisition foncière de la parcelle KX 137

20 – Organisation des opérations de recensement pour l’année 2011

21 – Convention entre la Régie Municipale des Pompes Funèbres et Eurosud Publicité pour l’achat d’espaces « avis nécrologiques » dans la presse quotidienne régionale

22 – Caisse d’Allocations Familiales/Ville d’Arles – Convention d’objectifs et de financement aide aux Loisirs Equitables et Accessibles (LEA)

23 – Conseil Général/Ville d’Arles – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2011-2013

24 – Réfection et grosses réparations de la voirie communale (2 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés

25 – Maintenance corrective et évolutive des logiciels et progiciels – Modification de la délibération n° 2010.276 du 29 septembre 2010

26 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Divers

27 – Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale d’Arles – Exercice 2011

28 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2011 : Culture

29 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2011 : Sports

30 – Attribution d’un subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Sports

31 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2011 : Fêtes

32 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Solidarités

33 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Devoir de Mémoire

34 - Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010  - 8^ème répartition : Villages et Quartiers

QUESTIONS DIVERSES

Le prochain Conseil municipal est fixé mercredi 27 octobre à 18h en salle d'honneur de l'Hôtel de Ville.

L'ordre du jour est le suivant:

-       Ouverture de la séance

-       Hommage à Monsieur Jocelyn BERTRAND, agent territorial et à Monsieur Robert FLORY, agent territorial retraité

-       Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2010

-       Approbation du compte rendu de gestion

-       Point sur les contentieux en cours

-       Point sur l’exécution du budget 

-       Point sur les effectifs de la ville

-       Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale

-       Point sur les travaux

-       Point sur les dépenses de protocole

VIE DE LA CITE

1 – Centres d’animations sportives et activités péri et extra scolaires dans les écoles – Modalités de règlement des prestations de services des associations partenaires

 2 – Subvention municipale aux coopératives scolaires

 3 – Demande de renouvellement de classement de l’Office Municipal de Tourisme

 4 – Coffret de mini-guides – Vente et hommage

 5 – Opération « Bienvenue chez vous » - Edition 2010

 6 – Attribution d’une subvention au centre d’information sur les droits des femmes et des familles pour leur campagne d’information sur la contraception, la santé, la sexualité

DELIBERATION BUDGETAIRE

7 – Exonération des pénalités de retard pour la taxe de séjour – Année 2010

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

8 – Acquisition de 9 logements en vente en état de futur achèvement (V.E.F.A.) - Le Clos du Soleil Arles - Octroi par la ville d'une garantie partielle d'emprunt à la S.A. HLM Phocéenne d'Habitations

 9 - Acquisition de 7 logements en vente en état de futur achèvement (V.E.F.A.) - Le Clos du Soleil Arles - Octroi par la ville d'une garantie partielle d'emprunt à la S.A. HLM Phocéenne d'Habitations

 10 – Les Minimes – Mise en souterrain partiel de la ligne aérienne longeant les ateliers SNCF – Constitution d’une servitude au profit de la Société Réseau de Transfert d’Electricité (RTE)

11 - Dénomination de la voie Fernand Moutet desservant le lotissement "Les Portes d'Arles" à Gimeaux

 FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

12 - Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule le 1^er avril 2010

13 - Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules le 3 avril 2010

14 - Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule le 8 mai 2010

15 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Villages et Quartiers

16 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 6^ème répartition : Culture

17 – Attribution d’une subvention à l’Ecole Nationale Supérieure de la Photographie

18 – Parc des photocopieurs des services municipaux de la Ville d’Arles : location et entretien - Appel d’offres – Rectificatif de la délibération n° 2010.213 du 24 juin 2010

19 - Travaux sylvicoles - Lot n° 1 : élagage - Marché n° 07-127 - Avenant n° 1

20 – Réalisation de travaux d’entretien et d’urgence dans les bâtiments et monuments de la ville – Marché n° 10.106 – Avenant n° 1

21 – Remise d’une caisse AURES, à titre gracieux, par la Société DIGITICK

22 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade de catégories A, B et C

23 – Régime indemnitaire – Indemnité des missions des Préfectures

24 - Régime indemnitaire – Prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques

25 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de Catégorie C

26 – Transfert du personnel affecté à la gestion du Système d’Information Géographique

QUESTIONS DIVERSES

Le prochain Conseil Municipal est fixé le lundi 26 juillet 2010 à 18h en salle d'honneur de l'Hôtel de Ville. Ce sera le dernier conseil municipal avant la trève estivale. Voici l'ordre du jour:

Ouverture de la séance:

-          Hommage à Monsieur Raymond MARINO, ancien Conseiller Municipal

-          Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2010

-          Approbation du compte rendu de gestion

-          Point sur les contentieux en cours

 VIE DE LA CITE

1 – Délégation de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles – Choix du délégataire

2 – Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre municipal – Fixation de la subvention annuelle 2010/2011 – Grille tarifaire pour la saison 2010/2011

3 – Fixation des tarifs de la pièce « Désiré » de Sacha Guitry, programmée au Théâtre du Pays d’Arles le lundi 7 et le mardi 8 février 2011

4 – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations culturelles

5 – Restauration d’œuvres du musée Réattu – Demande de financement D.R.A.C.

6 – Subvention municipale aux coopératives scolaires

7 – Convention de partenariat Ville/Espace Info Energie du Pays d’Arles

8 – Approbation de la charte d’objectifs et du plan d’actions de la commune dans le cadre du programme : « Collectivité lauréate AGIR pour l’énergie » - Candidature de la commune à la deuxième phase de cet appel à projet

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

9 – Modification du POS n° 7 – Anciens ateliers SNCF

10 – Approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Ateliers à Arles et du programme de réalisation des équipements publics

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

11 – Rapport annuel de la régie municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles – Exercice 2009

 12 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2009

13 – Lancement d’un appel d’offres : entretien des espaces extérieurs de la Commune d’Arles

14 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de catégorie C

15 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs

16 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers

17 – Attribution d’une seconde subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Culture

18 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Humanitaire

QUESTIONS DIVERSES

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 26 mai (18h)

-        Ouverture de la séance

-        Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2010

-        Approbation du compte rendu de gestion

-        Point sur les contentieux en cours

-        Point sur l’exécution du budget

-        Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période période du             1^er janvier au 31 mars 2010

-        Point sur les effectifs de la ville

-        Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale

-        Point sur les travaux

-        Point sur les dépenses de protocole

-        Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 9 avril au     10 mai 2010

VIE DE LA CITE

1  – Cotisation de la Ville d’Arles à l’Association Marseille Provence 2013 pour l’année 2009 et   pour l’année 2010

2 – Attribution de subventions exceptionnelles en direction des associations ou structures         culturelles

3 – Convention avec des associations culturelles subventionnées à hauteur de 23 000 € ou plus

4 – Musée Réattu – Financement du poste pour le recollement et l’inventaire du musée

5 – Fixation des tarifs des mini-séjours « plongée » organisés pour les pré-adolescents sur l’île            du Frioul durant l’été 2010

6 – Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché         n° 223A/11/M

7 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché         n° 223A/13/M

8 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché         n° 223A/16/M

9 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 2 au           marché n° 223A/08/M

10 – Subvention municipale aux coopératives scolaires

11 – Désaffectation des logements de fonction des instituteurs de l’immeuble « Les       Bartavelles » situé dans l’enceinte du groupe scolaire de Barriol

12 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques             accueillant des enfants d’autres communes

13 – Reconduction de la carte « Pass’Sports » pour la saison sportive 2010/2011

14 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2010

15 – Convention pour la collecte des déchets de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16 – Adhésion Association Cobaty

17 – Avenant n° 1 à la convention conclue avec le Syndicat Mixte du Pays d’Arles – Attribution  d’un local supplémentaire

18 – Dénomination de voies desservant le lotissement « Pastor » village de Moulès

19 -  Avis du Conseil Municipal sur le projet d’arrêté préfectoral pour l’élaboration du Plan de     Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour la Société DAHER international

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

20 – Mise en place du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Général d’Arles

21 – Adhésion au Forum pour la Gestion des Villes et Collectivités Territoriales

22 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile

23 – Demande de remboursement à l’Etat des frais engagés par la collectivité pour la   vaccination contre la grippe A H1N1A 2009

24 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 3^ème répartition :           Education

25 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition : Fêtes,    Agriculture

26 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition :   Environnement

27 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition : Santé

28 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition : Villages et          Quartiers

 29 – Attribution de subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Villages et   Quartiers

30 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 :      Humanitaire/Santé

QUESTIONS DIVERSES

La prochaine séance du Conseil municipal est fixée ce mercredi 10 mars à 18h en salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville.
Voici l'ordre du jour:

Ouverture de la séance
Hommage au Docteur Victorin LEBRE, à Monsieur Francis ESPEJO, à Monsieur Bernard COUTAZ, personnalités arlésiennes et à Monsieur Robert COURENQ, agent territorial
Adoption du procès-verbal de la séance du 3 février 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 20 janvier au 19 février 2010
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
1 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget principal
2 - Compte administratif de l’exercice 2009 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
3 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
4 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
5 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe du Théâtre
6 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe de la Régie du Développement Social
7 – Compte de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 du budget principal
8 – Comptes de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 des budgets annexes des Bassins de la Madeleine, de la ZAC des Bosquets et de la Régie du Développement Social
9 – Compte de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 du budget annexe des Pompes Funèbres
10 – Compte de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 du budget annexe du Théâtre
11 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget principal
12 – Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
13 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
14 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
15 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe du Théâtre
16 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe de la Régie du Développement Social
17 - Vote du budget primitif principal de l'exercice 2010
18 - Vote des taux d'imposition et du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
19 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
20 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
21 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
22 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe du Théâtre
23 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe de la Régie du Développement Social
24 - Approbation du budget primitif 2010 de l'Office Municipal de Tourisme

VIE DE LA CITE
25 – Subvention culturelle exceptionnelle en faveur de l’Association « Marseille Provence 2013 »
26 – Musée Réattu – Tarifications 2010
27 – Musée Réattu - Edition d’un catalogue et d’une estampe Jacques Clauzel
28 – Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
29 – Attribution de subvention 2010 Association « Pôle Régional d’Innovation et de Développement Economique Solidaire » (PRIDES) Industries et Commerces Culturels Livres et Disques
30 – Attribution de subvention 2010 Association « Pôle Régional d’Innovation et de Développement Economique Solidaire » (PRIDES) Industries Culturelles et Patrimoine
31 – Déclassement coffrets midi guides
32 – Renouvellement de la convention du Conservatoire d’Etude sur les Ecosystèmes de Provence (CEEP) avec la Ville d’Arles
33 – Participation de la ville à l’Association Migrateurs Rhône-Méditerranée
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
34 – Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières décidées par la Commune d’Arles en 2009
35 – Rapport de gestion de la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – Exercice 2008
36 – Réhabilitation de 37 logements « Les Gardians » Salin de Giraud – Octroi par la ville d’une aide à la pierre à la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (S.E.M.P.A.)
37 – Acquisition de logements en vente en état de futur achèvement (VEFA) – Résidence « Le Cardinal » Salin de Giraud – Octroi par la ville d’une aide à la pierre à la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (S.E.M.P.A.)
38 – Mas-Thibert – Quartier des Jardins – Opération construction-démolition de la SEMPA – Cession de terrains
39 – Demande de remise gracieuse de pénalités de retard de paiement : Taxe Locale d’Equipement
40 – Acquisition de logements en vente en état de futur achèvement (VEFA) - « Le Clos Arlésia » Octroi par la ville d’une aide à la pierre à la Société Vaucluse Logement
41 – Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine privé communal
42 – Z. I. Nord – Rue Galilée – Servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée CO 709 au profit des parcelles CO 467 et 953
43 – Dénomination des voies desservant le lotissement « Le Clos des Mariniers » - Zone industrielle sud
44 – Fourchon – Incorporation dans le domaine public communal de la rue Herpy l’Arlésienne
45 – Plan de dragage et d’entretien du Rhône – Avis du Conseil Municipal
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
46 – Remplacement de deux représentants des associations locales au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
47 – Remplacement d’un membre suppléant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue
48 – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2010 : Solidarité
49 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers
50 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Culture
51 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 1ère répartition : Droits de la Femme
52 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Sports
53 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Séniors
54 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Villages et Quartiers
55 - Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 1ère répartition : Relations Internationales
56 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules
57 – Remboursement de frais occasionnés par les mises en fourrière de deux automobiles :boulevard Emile Combes
58 – Modication tarifaire des droits de voirie
59 – Tarification 2010 des prestations de la régie municipale des Pompes Funèbres de la Ville d’Arles
60 – Conservation des cimetières : rétrocessions de concessions
61 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances enfants et pré-adolescents organisés durant l’été 2010
62 – Restauration scolaire des élèves : tarification
63 – Restauration municipale des adultes : tarification
64 – Délégation de service public pour l’exploitation des arènes : fixation des tarifs des entrées générales des spectacles tauromachiques pour l’année 2010
65 – Caisse d’Allocations Familiales/Ville d’Arles – Convention d’objectifs et de financement pour les prestations de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » (ALSH)
66 – Prestations de séjours été 2010 (4 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés
67 – Renouvellement pour l’année 2010 du contrat relatif à la formation des jeunes Arlésiens au B.N.S.S.A.

QUESTIONS DIVERSES