Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain Conseil municipal qui va se dérouler le mercredi 09 février à 18h en salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Au programme notamment, le débat d'orientations budgétaires.
- Ouverture de la séance
- Hommage à Monsieur Robert SABLIER et Madame Mireille COULET, agent territoriaux retraités
- Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2010
- Approbation du compte rendu de gestion
- Point sur les contentieux en cours
- Gestion de trésorerie – Fiche d'information au Conseil Municipal pour la période du 01/10/2010 au 31/12/2010
- Point sur les effectifs de la ville
- Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
- Point sur les travaux
- Point sur les dépenses de protocole
- Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 2 décembre 2010 au 18 janvier 2011
VIE DE LA CITE
1 – Débat d’Orientations Budgétaires de l’Exercice 2010
2 – Avis de la Municipalité sur la demande d’autorisation présentée par la
Compagnie Nationale du Rhône en vue du prolongement du Quai Nord et de
l’extension des Bassins de virement du site industriel et portuaire d’Arles Nord
3 – Enquête publique : résidence touristique Salin de Giraud – Avis de la Commune
4 - Attribution de subvention 2011 Association « Pôle Régional d’Innovation
et de développement Economique Solidaire » (PRIDES) Industries Culturelles
et Patrimoine
5 – Contrat enfance jeunesse 2010-2013 Ville d’Arles-Caisse d’allocations familiales
6 – Musée Réattu : Tarifications 2011
7 – Cotisation de la Ville d’Arles à l’association « Marseille Provence 2013 » pour
l’année 2011
8 – Subvention culturelle exceptionnelle en faveur de l’association « Marseille
Provence 2013 »
9 – Travaux d’entretien d’urgence sur les monuments d’Arles – Demandes de
subventions
10 – Restauration du tableau de Lemoyne et Natoire – Demandes de
subventions
11 – Politique tarifaire dans les monuments
12 – Programme animations 2011 dans les monuments
13 – Attribution des « Prix de la Ville d’Arles » aux meilleurs étudiants
de la Licence Droit 1ère année, de la Licence Droit 2ème année, de la
Licence Droit 3ème année et du Master 2 de l’IUP Administration des
Institutions Culturelles – Année Universitaire 2009-2010
14 – Subvention municipale aux coopératives scolaires année scolaire 2010/2011
15 – Actualisation des tarifs relatifs aux vaccinations internationales
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 - Adhésion à l’association COBATY
17 – Collège Frédéric Mistral – Cession au Département de l’Emprise Foncière –
Approbation du protocole Foncier
18 – Fourchon – Echange de terrains entre la Commune et la SCI PieraL
représentée par Monsieur Dominique Platet
19 – Zone Industrielle Nord – Rue Etienne Godefroy – Echange de terrains avec
Monsieur Sébastien FABRE
20 – Zone Industrielle Nord – Vente d’un terrain à la SCI DLR, représentée par
Monsieur de la Rosa
21 – Griffeuille Acquisition à l’Euro symbolique d’une bande de terrain appartenant
à la SARL CCM, située le long de la Roubine du Roy
22 – Griffeuille– Convention Commune/GRDF implantation d’ouvrages de
raccordement de l’école Jules Vallès dans la parcelle communale cadastrée AX 81
23 – La Roquette – Vente de l’immeuble sis 4 rue des Matelots à
Madame Françoise RAVAUD
24 – Trébon – Incorporation dans le domaine Public Communal des voies et réseaux
divers du Groupe d’Habitations Montmajour I et II – Complément de la
délibération N° 2008.371
25 – Exclusion du droit de préemption urbain des cessions de lots issus de
lotissements
26 – Giratoire entrée ouest de Raphèle sur la route départementale RD 453
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
27 – Voyage au Laos d’un Elu de la Ville d’Arles, avec la délégation Arlésienne
« Riziculture et tradition » - Paiement des frais de déplacement
28 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’automobiles
les 3, 10 et 17 juillet, les 16 et 30 août, les 6 et 18 septembre 2010
29 –Convention d’un groupement de commandes entre la Ville d’Arles, et ACCM
pour la mise à disposition, la fourniture, la pose, la maintenance et l’entretien de
mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires. Définition de l’opération et mode
de dévolution du Marché. Modification de la Délibération N° 2010.215 en date
du 24 juin 2010
30 – Réfection et grosses réparations de la Voirie communale (2 lots) : Rectification
de la délibération n° 2010.365 du Conseil Municipal du 15 décembre 2010
31 – Mise à disposition de mobilier urbain sur l’ensemble de la Commune d’Arles
Prorogation du Marché N° 03-009 par un avenant N° 2
32 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour
l’année 2011 : Divers
33 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour
l’année 2011 : Devoir de Mémoire
34 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Culture
35 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Patrimoine
36 - Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Tauromachie
37 – Comité des œuvres sociales : réédition des subventions 2009 et 2010,
calcul de la subvention provisionnelle 2011
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