CONSEIL MUNICIPAL
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Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 30
novembre 2011.
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Ouverture de la séance
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Hommage à Monsieur Hubert BELIJAR, agent territorial retraité
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Adoption du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2011
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Approbation du compte rendu de gestion
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Point sur les contentieux en cours
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Gestion de trésorerie – Fiche d'information au Conseil Municipal pour la période
du 01/07/2011 au 30/09/2011
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Point sur l’exécution du budget
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Point sur les effectifs de la ville
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Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
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Point sur les travaux
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Point sur les dépenses de protocole
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Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 12 octobre au 02 novembre 2011
VIE DE LA CITE
1 -
Avis de la Commune d'Arles sur le projet du Plan de Prévention
des
Risques Naturels Prévisibles
« Inondations » Anticipé
2 – Démoustication participation financière 2010
3 – Musée Réattu : Mise en vente d'un nouvel
ouvrage à la boutique
4 – Attribution d'une subvention exceptionnelle aux
associations culturelles
5 – Organisation du 4e Salon des formations et des études supérieures
à Arles les 20 et 21 janvier 2012 – Demande de
subventions
6 – Avance sur participation de la Commune aux dépenses
de
fonctionnement des écoles privées pour l'exercice 2011/2012 –
OGEC Saint Etienne et Saint Vincent de Paul
7– 54èmeSalon International des Santonniers – Fixation des
tarifs
8 – Ajustement des tarifs d'entrée dans
l'amphithéâtre pendant la
restauration des travées N° 53 à 59
9 – Réhabilitation du stade Cavouclis (Stade de Salin) en terrain
synthétique – Demandes de subventions
10 – Renouvellement de la convention du Conservatoire d'Espaces
Natures de Provence Alpes Côte d'Azur (CEN PACA) avec la Ville d'Arles
11 – Délégation de Service Public du stationnement – Rapport annuel
–
Exercice 2010
12 – Rapport annuel sur la qualité et le prix du Service Public
d'élimination
des déchets – Exercice 2010
13 – Délégation de Service Public pour la gestion des Arènes d'Arles
–
Rapport annuel exercice 2010
14 – Délégation de Service Public pour la gestion des Centres Sociaux de
la
Ville d'Arles – Choix du délégataire
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
15 – Décision modificative N° 2 du Budget
Principal
16 – Décision modificative N° 1 du Budget annexe du service extérieur des
Pompes Funèbres
17 - Décision modificative N° 1 du Budget annexe de
la Régie du
Développement Social
18 – Vote par anticipation des opérations d'investissement au
Budget Principal exercice 2012 pour des raisons techniques
et règlementaires
AMENAGEMENT DU
TERRITOIRE
19 – Avenant à la
convention d'opération programmée d'amélioration
de l'habitat intercommunale, suite à la nouvelle réglementation de
l'agence
nationale de l'habitat
20 – Réhabilitation
de 48 logements « La tour de Griffeuille » Arles – Octroi
par la Ville d'une aide à la pierre à la S.E.M.P.A.
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
21 – Remplacement d'une Elue du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'établissement de l'Ecole Maternelle « Les Magnanarelles »
22 – Don à la Ville d'Arles de deux véhicules de la Régie Municipale
des
Pompes Funèbres
23 – Numérisation des fonds anciens de la Médiathèque – Année 2012
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Demande de subventions
24 – Contrat d'exploitation des installations de chauffage – Avenant N°
13
au Marché
00.76
25 – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité d'Oeuvre
Sociale
Exercice 2011
26 – Modulation de l'indemnité d'administration et de technicité allouée
à
certains agents
de catégorie C
27 – Avance sur subvention au Centre Communal d'Action Sociale d'Arles
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Exercice 2012
28 – Attribution d'une subvention à une association pour l'année 2011
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7ème répartition : Patrimoine
29 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une associations pour
l'année 2011 : Solidarité Humanitaire
30 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à des associations pour
l'année 2011 : Villages et Quartiers
31 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association pour
l'année 2011
32 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour
l'année 2011 :
Sports
33 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association pour
l'année 2011 : Séniors
QUESTIONS DIVERSES
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