Mardi 26 octobre 2010
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Le prochain Conseil municipal est fixé
mercredi 27 octobre à 18h en salle d'honneur de l'Hôtel de Ville.
L'ordre du jour est le suivant:
- Ouverture de la
séance
- Hommage à Monsieur Jocelyn BERTRAND, agent territorial et à Monsieur
Robert FLORY, agent territorial retraité
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre
2010
- Approbation du compte rendu de gestion
- Point sur les contentieux en cours
- Point sur l’exécution du budget
- Point sur les effectifs de la ville
- Point sur les effectifs du Centre Social d’Action
Sociale
- Point sur les travaux
- Point sur les
dépenses de protocole
VIE DE LA CITE
1 – Centres d’animations sportives et activités péri et extra scolaires dans les écoles – Modalités de règlement des prestations de services des associations partenaires
2 – Subvention municipale aux coopératives scolaires
3 – Demande de renouvellement de classement de l’Office Municipal de Tourisme
4 – Coffret de mini-guides – Vente et hommage
5 – Opération « Bienvenue chez vous » - Edition 2010
6 – Attribution d’une subvention au centre d’information sur les droits des femmes et des familles pour leur campagne d’information sur la contraception, la santé,
la sexualité
DELIBERATION
BUDGETAIRE
7 – Exonération des pénalités de retard pour la taxe de séjour – Année 2010
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8 – Acquisition de 9 logements en vente en état de futur achèvement (V.E.F.A.) - Le Clos du Soleil Arles - Octroi par la ville d'une garantie
partielle d'emprunt à la S.A. HLM Phocéenne d'Habitations
9 - Acquisition de 7 logements en vente en état de futur achèvement
(V.E.F.A.) - Le Clos du Soleil Arles - Octroi par la ville d'une garantie partielle d'emprunt à la S.A. HLM Phocéenne d'Habitations
10
– Les Minimes – Mise en souterrain partiel de la ligne aérienne longeant les ateliers SNCF – Constitution d’une servitude au profit de la Société Réseau de Transfert d’Electricité
(RTE)
11 - Dénomination de la voie Fernand Moutet desservant le lotissement "Les Portes d'Arles" à Gimeaux
FINANCES – ADMINISTRATION
GENERALE
12 - Remboursement de
frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule le 1er avril 2010
13 - Remboursement de
frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules le 3 avril 2010
14 - Remboursement de
frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule le 8 mai 2010
15 – Attribution de subventions
exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Villages et Quartiers
16 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 6ème répartition : Culture
17 – Attribution d’une subvention à l’Ecole Nationale Supérieure de la Photographie
18 – Parc des photocopieurs des services municipaux de la Ville d’Arles : location et entretien - Appel d’offres – Rectificatif de la délibération n° 2010.213 du 24 juin
2010
19 - Travaux sylvicoles - Lot n° 1 : élagage - Marché n° 07-127 - Avenant n° 1
20 – Réalisation de travaux d’entretien et d’urgence dans les bâtiments et monuments de la ville – Marché n° 10.106 – Avenant n° 1
21 – Remise d’une caisse AURES, à titre gracieux, par la Société DIGITICK
22 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade de catégories A, B et C
23 – Régime indemnitaire – Indemnité des missions des Préfectures
24 - Régime indemnitaire – Prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques
25 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de Catégorie C
26 – Transfert du personnel affecté à la gestion du Système d’Information Géographique
QUESTIONS DIVERSES
Photo:
A.M.
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