Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour de la
séance du Conseil municipal prévue ce mercredi 29 septembre.
- Ouverture de la séance
- Hommages à Monsieur COULET, Ancien Conseiller Municipal, à
Monsieur Pierre BOYER, agent territorial retraité et à Madame Brigitte LOUIS, agent territorial
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26
juillet 2010
- Approbation du compte rendu de gestion
- Point sur les contentieux en cours
- Point sur l’exécution du budget
- Gestion de trésorerie – Fiche d'information au
Conseil Municipal pour la période du 01/04/2010 au 30/06/2010
- Point sur les effectifs de la ville
- Point sur les effectifs du Centre Social d’Action
Sociale
- Point sur les travaux
- Point sur les dépenses de protocole
- Liste des marchés attribués au titre de
l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 8 juin au 7
septembre 2010
VIE DE LA CITE
1 – Attribution de subventions exceptionnelles en Direction des associations ou structures
culturelles
2 – Acquisition d’œuvres pour le Musée Réattu : Demande de financement
3 – Contrat Urbain de cohésion sociale – Programmation 2010
4 – Accueil des stagiaires du Centre d’entraînement de
l’ACARLES-AVIGNON au restaurant municipal
5 – Renouvellement d’adhésion de la Ville d’Arles à AIRFOBEP
6 – Renouvellement adhésion 2010 à l’Association Nationale des Villes pour le développement de la
santé publique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7 – Recapitalisation de la SEMPA – Signature du plan de rétablissement de l’équilibre
8 – Barriol – Création d’une plaine de football – Acquisition de la propriété ARNOUX dénommée « Mas
LEON »
9 – Fourchon – Transfert du siège du SYMADREM – Vente d’un terrain communal
10 – Convention Commune/ERDF – Implantation d’une canalisation souterraine dans la parcelle communale
cadastrée BC 645
11 – Mas-Thibert – Place Maurice Hortozol – Vente d’un ensemble immobilier à la SAUL PARA
12 – Dénomination de l’esplanade située devant le futur collège Frédéric Mistral – Place
Lamartine
13 – Dénomination de la voie connue sous le nom de chemin de l’usine d’engrais à Trinquetaille
14 – Dénomination de la voie reliant l’avenue Alain Guigue au chemin d’Antignac
15 – Dénomination de la voie desservant le lotissement « le clos des Missounenques » à
Raphèle
16 – Dénomination de la voie desservant l’opération « le domaine du Roy » à
Salin de Giraud
17 – Dénomination de la traversée du village d’Albaron (partie de la RD 37)
18 – Dénomination de la voie desservant le lotissement « Les Trois Fontaines » à Saliers
19 – Dénomination de la route départementale 83 B (embranchement de Saint-martin de Crau) – Village
de Moulès
20 – Dénomination de la voie desservant l’ancienne usine Lustucru
21 – Dénomination de la voie desservant le lotissement « le pont des Moines » - Quartier du
Trébon
22 – Dénomination de voies quartier de Pont de Crau
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
23 – Contrat de Développement Région Provence Alpes Côte d’Azur/Communauté d’Agglomération Arles Crau
Camargue Montagnette/Ville d’Arles – Tranche 2010 : demandes de subventions auprès du Conseil Régional
24 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules
25 - Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal en matière de marchés publics (paragraphe 4
de l'article L 2122.22 du C.G.C.T.) – Modification de la délibération n° 2008.169 du 10 avril 2008
26 - Commande publique : procédure interne en application du décret n° 2006-975 du 1er août 2006
modifiant la délibération n° 2007.313 du 06 décembre 2007
27 – Lancement d’un appel d’offres : fourniture de sacs plastique pour la collecte des ordures
ménagères résiduelles et la collecte sélective (deux lots) - Mode de dévolution du Marché
28 – Lancement d’un appel d’offres : Fourniture de bacs roulants à ordures ménagères et collecte
sélective – Mode de dévolution du Marché
29 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage avenant N° 12 au Marché 00.076
30 – Travaux d’aménagement de la Traversée de Salin de Giraud : Convention de groupement de commandes
Ville d’Arles/Conseil Général des Bouches du Rhône : Modification de l’article 5
31 – Travaux d’aménagement de la Traversée de Salin de Giraud : Convention de groupement de commandes
Ville d’Arles/Conseil Général des Bouches du Rhône :Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du Groupement
32 – Annulation d’un titre de recettes émis au motif de salaires versés à tort
33 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
34 – Régie du Développement Social : transformations, créations d’emplois et modifications du tableau
des effectifs
35 – Maintenance corrective et évolutive des logiciels et progiciels
36 – Attribution de subvention aux associations pour l’année 2010 – 5ème répartition : Vie
Syndicale
37 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 5ème répartition :
Economie
38 - Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 5ème répartition : Villages
et Quartiers
39 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 5ème répartition : Petite
Enfance
40 - Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 5ème répartition : Droits de
l’Homme
41 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers
42 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Culture
43 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Sports
44 - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Villages et
Quartiers
QUESTIONS DIVERSES
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