Mardi 25 mai 2010
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Vous trouverez
ci-dessous l'ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 26 mai (18h)
- Ouverture de la séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril
2010
- Approbation du compte rendu de
gestion
- Point sur les contentieux en
cours
- Point sur l’exécution du budget
- Gestion de trésorerie – Fiche d’information au
Conseil Municipal pour la période période du 1er janvier au 31
mars 2010
- Point sur les effectifs de la
ville
- Point sur les effectifs du Centre Social d’Action
Sociale
- Point sur les travaux
- Point sur les dépenses de
protocole
- Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance
du 6 juin 2005, notifiés du 9 avril au 10 mai 2010
VIE DE LA CITE
1 – Cotisation de la Ville d’Arles à l’Association Marseille Provence 2013 pour
l’année 2009 et pour l’année 2010
2 – Attribution de subventions exceptionnelles en direction des associations ou structures culturelles
3 – Convention avec des associations culturelles subventionnées à hauteur de 23 000 € ou
plus
4 – Musée Réattu – Financement du poste pour le recollement et l’inventaire du musée
5 – Fixation des tarifs des mini-séjours « plongée » organisés pour les pré-adolescents sur l’île
du Frioul durant l’été 2010
6 – Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché
n° 223A/11/M
7 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché
n° 223A/13/M
8 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché
n° 223A/16/M
9 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 2 au
marché n° 223A/08/M
10 – Subvention municipale aux coopératives scolaires
11 – Désaffectation des logements de fonction des instituteurs de l’immeuble « Les
Bartavelles » situé dans l’enceinte du groupe scolaire de Barriol
12 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
accueillant des enfants d’autres communes
13 – Reconduction de la carte « Pass’Sports » pour la saison sportive
2010/2011
14 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2010
15 – Convention pour la collecte des déchets de soins à risques infectieux et assimilés
(DASRIA)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 – Adhésion Association Cobaty
17 – Avenant n° 1 à la convention conclue avec le Syndicat Mixte du Pays d’Arles – Attribution d’un local
supplémentaire
18 – Dénomination de voies desservant le lotissement « Pastor » village de
Moulès
19 - Avis du Conseil Municipal sur le projet d’arrêté préfectoral pour l’élaboration
du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour la Société DAHER international
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
20 – Mise en place du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Général d’Arles
21 – Adhésion au Forum pour la Gestion des Villes et Collectivités Territoriales
22 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile
23 – Demande de remboursement à l’Etat des frais engagés par la collectivité pour la vaccination contre la grippe A H1N1A 2009
24 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 3ème répartition :
Education
25 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition : Fêtes,
Agriculture
26 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition :
Environnement
27 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition :
Santé
28 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition : Villages et
Quartiers
29 – Attribution de subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Villages et Quartiers
30 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 :
Humanitaire/Santé
QUESTIONS DIVERSES
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