La prochaine séance du Conseil municipal est fixée ce mercredi 10 mars à 18h en salle d'Honneur de
l'Hôtel de Ville.
Voici l'ordre du jour:
Ouverture de la séance
Hommage au Docteur Victorin LEBRE, à Monsieur Francis ESPEJO, à Monsieur Bernard COUTAZ, personnalités arlésiennes et à Monsieur Robert COURENQ, agent territorial
Adoption du procès-verbal de la séance du 3 février 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 20 janvier au 19 février 2010
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
1 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget principal
2 - Compte administratif de l’exercice 2009 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
3 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
4 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
5 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe du Théâtre
6 - Compte administratif de l'exercice 2009 du budget annexe de la Régie du Développement Social
7 – Compte de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 du budget principal
8 – Comptes de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 des budgets annexes des Bassins de la Madeleine, de la ZAC des Bosquets et de la Régie du Développement Social
9 – Compte de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 du budget annexe des Pompes Funèbres
10 – Compte de gestion du Receveur Municipal exercice 2009 du budget annexe du Théâtre
11 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget principal
12 – Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
13 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
14 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
15 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe du Théâtre
16 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2009 du budget annexe de la Régie du Développement Social
17 - Vote du budget primitif principal de l'exercice 2010
18 - Vote des taux d'imposition et du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
19 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
20 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
21 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
22 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe du Théâtre
23 - Budget primitif de l'exercice 2010 du budget annexe de la Régie du Développement Social
24 - Approbation du budget primitif 2010 de l'Office Municipal de Tourisme
VIE DE LA CITE
25 – Subvention culturelle exceptionnelle en faveur de l’Association « Marseille Provence 2013 »
26 – Musée Réattu – Tarifications 2010
27 – Musée Réattu - Edition d’un catalogue et d’une estampe Jacques Clauzel
28 – Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
29 – Attribution de subvention 2010 Association « Pôle Régional d’Innovation et de Développement Economique Solidaire » (PRIDES) Industries et Commerces Culturels Livres et Disques
30 – Attribution de subvention 2010 Association « Pôle Régional d’Innovation et de Développement Economique Solidaire » (PRIDES) Industries Culturelles et Patrimoine
31 – Déclassement coffrets midi guides
32 – Renouvellement de la convention du Conservatoire d’Etude sur les Ecosystèmes de Provence (CEEP) avec la Ville d’Arles
33 – Participation de la ville à l’Association Migrateurs Rhône-Méditerranée
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
34 – Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières décidées par la Commune d’Arles en 2009
35 – Rapport de gestion de la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – Exercice 2008
36 – Réhabilitation de 37 logements « Les Gardians » Salin de Giraud – Octroi par la ville d’une aide à la pierre à la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (S.E.M.P.A.)
37 – Acquisition de logements en vente en état de futur achèvement (VEFA) – Résidence « Le Cardinal » Salin de Giraud – Octroi par la ville d’une aide à la pierre à la Société
d’Economie Mixte du Pays d’Arles (S.E.M.P.A.)
38 – Mas-Thibert – Quartier des Jardins – Opération construction-démolition de la SEMPA – Cession de terrains
39 – Demande de remise gracieuse de pénalités de retard de paiement : Taxe Locale d’Equipement
40 – Acquisition de logements en vente en état de futur achèvement (VEFA) - « Le Clos Arlésia » Octroi par la ville d’une aide à la pierre à la Société Vaucluse Logement
41 – Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine privé communal
42 – Z. I. Nord – Rue Galilée – Servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée CO 709 au profit des parcelles CO 467 et 953
43 – Dénomination des voies desservant le lotissement « Le Clos des Mariniers » - Zone industrielle sud
44 – Fourchon – Incorporation dans le domaine public communal de la rue Herpy l’Arlésienne
45 – Plan de dragage et d’entretien du Rhône – Avis du Conseil Municipal
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
46 – Remplacement de deux représentants des associations locales au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
47 – Remplacement d’un membre suppléant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue
48 – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2010 : Solidarité
49 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers
50 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Culture
51 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 1ère répartition : Droits de la Femme
52 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Sports
53 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Séniors
54 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 1ère répartition : Villages et Quartiers
55 - Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 1ère répartition : Relations Internationales
56 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules
57 – Remboursement de frais occasionnés par les mises en fourrière de deux automobiles :boulevard Emile Combes
58 – Modication tarifaire des droits de voirie
59 – Tarification 2010 des prestations de la régie municipale des Pompes Funèbres de la Ville d’Arles
60 – Conservation des cimetières : rétrocessions de concessions
61 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances enfants et pré-adolescents organisés durant l’été 2010
62 – Restauration scolaire des élèves : tarification
63 – Restauration municipale des adultes : tarification
64 – Délégation de service public pour l’exploitation des arènes : fixation des tarifs des entrées générales des spectacles tauromachiques pour l’année 2010
65 – Caisse d’Allocations Familiales/Ville d’Arles – Convention d’objectifs et de financement pour les prestations de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » (ALSH)
66 – Prestations de séjours été 2010 (4 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés
67 – Renouvellement pour l’année 2010 du contrat relatif à la formation des jeunes Arlésiens au B.N.S.S.A.
QUESTIONS DIVERSES
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