Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal prévu le mercredi 28 septembre 2011 à 18h,
en salle d'honneur de l''Hôtel de Ville.
- Ouverture de la séance
- Hommage à Madame Evelyne BIANCARD, agent
territorial
- Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet
2011
- Approbation du compte rendu de gestion
- Point sur les contentieux en cours
- Point sur l’exécution du budget
- Point sur les effectifs de la ville
- Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action
Sociale
- Point sur les travaux
- Point sur les dépenses de protocole
- Point sur les subventions
- Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005,
notifiés du 23 juin au 06 septembre 2011
VIE DE LA CITE
1 –
Information sur le principe de la poursuite du projet d'aménagement de la Zac des Ateliers
2 – Contournement autoroutier – Requalification de la RN 113 – Mission
de programmation et d'aménagement
3 – Mission d'étude
pour la programmation et l'aménagement du secteur Fourchon/Pont de Crau
4 – Approbation de la
modification n° 8 du Plan d'Occupation des Sols de la Commune d'Arles
L’intégralité du dossier est à votre disposition à la Direction de
l’urbanisme
(Atelier d’urbanisme) de la ville. Un exemplaire complet sera consultable en
séance
mercredi 28 septembre 2011.
5 – Réalisation de
l'étude « Profil de Plage » Piémanson Salin de Giraud
6 – Les Sentiers Numériques – Demandes d'aides financières auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur et de l'Union Européenne
7 – Prêt d'objets au Musée du Louvre pour l'exposition « Autour des reliques de Saint-Césaire d'Arles »
8 – Convention d'application annuelle 2011-2012 entre la Ville d'Arles, la Direction Régionale des affaires culturelles, l'Académie d'Aix-Marseille concernant le développement del'Education
artistique et culturelle sur le territoire de la Commune d'Arles
9 – Mise
en place du Projet de Réussite Educative (PRE)
10 – Signature d'un avenant consolidé à la convention Ecofolio
11 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles
12 – Convention relative aux actions de soutien aux populations sinistrées, entre la Mairie d'Arles et la Croix Rouge Française (délégation d'Arles)
13 - Extension de la station d'épuration de la Commune de Saint-Martin de
Crau, Enquête publique, Avis de la Commune
14 – Attribution
d'une subvention municipale à la coopérative des écoles : CLIS de Barriol
15
- Attribution d'une
subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour leur campagne d'information sur la contraception, la santé, la sexualité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 –
Gimeaux – Acquisition des terrains formant l'emprise du chemin de Garandou en vue de son incorporation dans le domaine public communal
17 – Pont de Crau –
Chemin des Garennes – Acquisition de terrains appartenant à Madame et Monsieur Filipe RODRIGUES
18 – Saliers –
Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Les Saladelles »
19 – Salin de Giraud
– Cession de la parcelle communale cadastrée PS 10 à Madame Stéphanie MARIAGE
20 - Fourniture de
signalisation directionnelle – lancement d'un appel d'offres -Lancement d'un appel d'offres ouvert
21 - Réalisation d'un
carrefour à feux sur la RD36 et l'avenue Joseph imbert à Salin de Giraud – Lancement d'un appel d'offres ouvert
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
22– Avenant N° 1 au contrat de délégation
de Service Public pour l'exploitation des Arènes
d'Arles
23 – Taxe sur la consommation finale d'électricité fixation du
coefficient multiplicateur unique
24 – Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon au
cimetière d'Arles ville
25– Rapport de
gestion de la Société d'Economie Mixte du Pays d'Arles (SEMPA) – Exercice 2010
26 – Avenant de cession aux marchés de prestations de transport pour la Ville d'Arles – Lot 1 : transports
réguliers 09-200 et lot 2 : transports divers 09-201
27 – Extension du bénéfice de la rémunération des heures
supplémentaires au titulaire d'un grade du cadre d'emploi de chef de police municipale
28 – Transformations, créations d'emplois et modifications du
tableau des effectifs
29 – Remboursement des frais d'inscription à une formation pour
un agent municipal
30 - Attribution
d'une subvention exceptionnelle à une association pour l'année 2011 : Economie
31 - Attribution d'une subvention à une association pour 'année
2011 6èmerépartition : Droits de la Femme
32 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une
association pour l'année 2011 : Culture
33 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
pour l'année 2011 : Sports
34 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une
association pour l'année 2011 : Fêtes
35 – Attribution d'une subvention exceptionnelle à une
association pour l'année 2011 : Anciens Combattants
36 – Attribution d'une subvention pour l'année 2011 –
6ème répartition : Petite Enfance
QUESTIONS DIVERSES
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