Voici l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra jeudi 26 novembre prochain
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Michel BARRE, agent territorial retraité et Monsieur Jean-Paul
FRANKUM, ancien Adjoint au Maire
Approbation du compte rendu de gestion
Adoption du procès-verbal des séances du 07 et du 21 octobre
2009
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés le
13/10/2009 2009 au 16/11/2009
VIE DE LA CITE
1 - Plan communal de
sauvegarde
2 – Action pédagogique « adoption du Jardin des Arts par l’Ecole Marie
Curie
année scolaire 2009-2010 demande de subvention à la DRAC
3 – 52ème Salon International des Santonniers – Fixation des
tarifs
4 – Qualicities – Approbation du plan de progrès local
(PPL)
5 – Acquisition d’œuvre pour le Musée Réattu – Demande de
financement
6 – Attribution de subventions exceptionnelles en direction des associations ou
structures culturelles
7 – Mise en place du compostage individuel de proximité années 2010 à 2013 –
Demande de subventions
8 – Signature d’une convention avec l’Eco-Organisme
Eco-Folio
9 – Marché d’entretien des monuments historiques ainsi que des espaces
verts
environnants et des bâtiments sociaux, sportifs, culturels : lot 1 :
entretien des
maisons de quartiers et centres sociaux : Avenant N° 1 au Marché N°
08-187
10 – Entretien d’espaces extérieurs de la Ville d’Arles – Marché N° 07-020 –
Avenant N° 1 – Intégration du quartier de Bigot-Alyscamps
11 – Aménagement intérieur dans l’ancien Bassin du LERM : Projet d’avenant N° 1
au Marché N° 08-158
12 – Médiapôle Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée –
Avenant au Marché N° 223A/07/M Lot N° 1
13 – Convention entre le Conseil Régional et la Ville pour la mise à
disposition
de la Grande Halle du Parc des Ateliers
14- Organisation du 2e Salon des formations les 15 et 16 janvier 2010 –
Demande
de subventions
15 - Renouvellement de la convention entre la Ville, le Conseil Général et le
Collège Van Gogh pour l’utilisation de locaux
16 – Participation de la commune à verser aux OGEC Ecole St Etienne et Ecole
St Vincent de Paul au titre des dépenses de fonctionnement des
écoles
privées pour 2009/2010
17 – Rapport annuel de la concession de Gaz réseau distribution France –
exercice 2008
18 – Délégation de Service Public pour l’exploitation des Arènes d’Arles –
Renouvellement de la délégation – Rapport de présentation
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
19–DécisionmodificativeN°dubudgetprincipal
20 – Décision modificative N° 1 du Budget Annexe des Bassins de la
Madeleine
21 – Décision modificative N° 1 du Budget Annexe des Services Extérieurs
des Pompes Funèbres
22 – Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale, à la
Caisse
des Ecoles et au Syndicat Mixte du Port de Plaisance – Exercice
2010
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
23 – Trinquetaille – Place Saint-Pierre – Cession d’une partie du domaine public
après son déclassement (Hôtel Mireille)
24 – Avenant à la convention de gestion des Marais du
Vigueirat
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
25 – Organisation des opérations de recensement pour l’année
2010
26 – Règlement intérieur de la Chambre funéraire des neufs
collines
27 – Attribution de concession à titre gratuit pour la sépulture de prêtres
28 – Transports de la Ville d’Arles – Avenant N° 1 pour les Marchés :
08-184 :
Lot N° 1 transports durant le temps scolaire, 08-185 : Lot N° 2
transports
Durant le temps extrascolaire et 08-186 : Transports sorties ponctuelles
–
Transformation de la raison sociale de la S.A.S Ceyte Tourisme
méditerranée
En S.A. Kéolis Camargue
29 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour
l’année 2009 : Divers
30 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour
l’année 2009 : Sports
31 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour
l’année 2009 : Villages et Quartiers
VŒU
32 – Voeu de soutien à la motion présentée par l’Union des Maires contre la
réforme
des collectivités territoriales
QUESTIONS DIVERSES
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