Le prochain Conseil Municipal est fixé au mercredi 01 juillet 2009.
L'ordre du jour est le suivant

 Ouverture de la séance

-        Approbation du compte rendu de gestion

-        Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mai 2009

-        Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics locaux en 2008

-        Point sur l’exécution du budget 

-        Point sur les effectifs de la ville

-        Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale

-        Point sur les travaux

-        Point sur les dépenses de protocole

-        Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés le 13 mai 2009 au 8 juin 2009

 

VIE DE LA CITE

1 – Travaux d’accessibilité à l’ancienne Poste : Aménagement     de l’accès handicapés : demande de subventions

2 – Fixation des tarifs des mini-séjours « plongée » organisés pour les    pré-adolescents sur l’île du Frioul durant l’été 2009

3 – Délégation de Service pour l’exploitation du Théâtre Municipal – Fixation de la subvention annuelle 2009/2010 – Grille tarifaire pour la saison 2009/2010

4 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles                    

5 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Parc Naturel Régional de Camargue – Festival de l’oiseau

6 – Exposition " Musée Réattu, Chambres d'écho " du 8 juillet au 29 novembre 2009 : Tarifs boutique et ajustements tarifs entrée

7 – Avenant N° 1 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université de     Provence

8 – Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles - rapport annuel – exercice 2008                  

9 – Avenant N° 7 au contrat pour la concession du Service Public de restauration de la Ville d’Arles                      

10 – Centre Social Mas Clairanne et Christian Chèze – Calcul de la part variable          

11 – Restauration du Cloître Saint-Trophime – première tranche : Travaux d’assainissement

12 – Renforcement partiel des planchers du 2^ème étage du Musée Réattu - Avenant N° 1 au Marché N° 09-059

13 – Festival Arelate 2009 – Fixation des tarifs                                                                 

14 – Réalisation d’un film sur le patrimoine d’Arles intitulé « Escapade »             

15 - Attribution du tarif « PASS’SPORTS » à l’ensemble des stagiaires des clubs sportifs         Arlésiens pour leurs entrées piscine, juillet et août 2009

16 – Marais du Vigueirat, modification de la convention de gestion                                  

17 – Association pour l’éducation à l’environnement et à la Citoyenneté (AEEC/CPIE) – Renouvellement de la convention annuelle Ville/CPIE

18 – Renouvellement de l’adhésion de la Ville à l’association Inter-Territoriale des universités de Pays

 

RAPPORT DE MONSIEUR LE MAIRE

19 – Association du Festival de la Camargue et du Delta du Rhône – Désignation d’un Elu représentant de la Ville

 

DELIBERATION BUDGETAIRE

20 – Décision modificative N° 1 du Budget Principal                                                                                

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

21 – Modification N° 6 du Plan d’Occupation des Sols                                                     

22 – Site Lustucru – Echange avec la SCI JALCAMARGUE (Société JALMAT)            

23 – Approbation d’un protocole de partenariat entre la Ville et la SNCF : ancienne gare Fret de Trinquetaille

24 – Salin de Giraud – Lotissement les vanneaux – avenant N° 1 à la convention de servitude de passage de la canalisation d’eau brute implantée dans les parcelles communales PT 148-162-165-161

25 – Avenue Sadi Carnot – Incorporation dans le domaine public communal de l’aire de retournement située au droit de l’entrée du New Hôtel, après cession à l’Euro symbolique

26 – Dénomination de deux chemins à Raphèle                                                               

27 – Dénomination de voies à Albaron/Paty de la Trinité et Gimeaux                              

28 – Dénomination de deux chemins au Sambuc                                                             

29 – Dénomination de voies secteur Trébon et Zone Industrielle Nord                             

30 – Dénomination de deux espaces situés à Pont de Crau                                            

31 – Adhésion à un groupement de commande entre la Communauté     d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et la Commune d’Arles pour une mission de programmation et d’aménagement urbain de la zone Nord de la Ville

32 – Installations classées pour la protection de l’environnement : demande d’autorisation ICPE formulée par la société MAREVA – Avis du Conseil Municipal

 

 FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

33 – Remboursements de frais occasionnés par les mises en fourrière  de trois automobiles situées au Boulevard Emile Combes et à la Place Wilson

34 – Remboursement de frais d’un procès-verbal majoré à l’encontre d’un automobiliste

35 – Maintenance et assistance téléphonique pour logiciel SEDIT-MARIANNE –            Avenant N° 1 pour les Marchés : 07-097 : Gestion financière, 07-098 : Gestion Ressources Humaines, 07-099 : Point Service Avantage. Fusion – absorbation de SA SEDIT MARIANNE par SA BERGER-LEVRAULT

36 - Maintenance et assistance téléphonique pour logiciel LOGEM –Transfert    du contrat de maintenance de la SAS APOLOGIC INFORMATIQUE application vers la SAS JVS – IMPLICIT – Avenant N° 2 au Marché 07-101

37 – Fourniture de Services de Télécommunications pour la Ville d’Arles – Lot 3 : Communications téléphoniques sortantes – avenant N° 2 au Marché 06-247 – Fusion, absorption de SA neuf CEGETEL par SA SFR

38 – Aménagement intérieur dans l’ancien Bassin du Lerm à Arles (10 Lots). Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés

39 – Création d’une commission consultative sur l’imputabilité au Service d’une maladie ou d’un accident

40 – Astreintes et permanences des agents affectés au service Patrimoine et Monuments

41 – Transformation, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs         

42 – Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier - Secteur nautique – Année 2009

43 – Annulation d’un titre de recettes émis pour le remboursement d’indemnités de formation professionnelle

44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 4^ème répartition : Culture

45 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 4^ème répartition : Patrimoine
46 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2009 – 4^ème répartition : Education

47 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 4^ème répartition : Agriculture et Fêtes

48 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 4^ème répartition : Villages et Quartiers

49 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2009 – 4^ème répartition : Santé

50 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Culture

51 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 

52 – Attribution d’une subvention à une association pour    l’année 2009 : Solidarité Social

53 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2009 : Sports

 

VŒUX

54 – Vœu du Conseil Municipal concernant la Culture et l’utilisation des produits issus d’organismes génétiquement modifiés (OGM)

 

QUESTIONS DIVERSES