Le prochain Conseil Municipal est fixé le lundi 26 juillet 2010 à 18h en salle d'honneur de l'Hôtel de Ville. Ce sera le dernier conseil municipal avant la trève estivale. Voici l'ordre du jour:

Ouverture de la séance:

-          Hommage à Monsieur Raymond MARINO, ancien Conseiller Municipal

-          Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2010

-          Approbation du compte rendu de gestion

-          Point sur les contentieux en cours

 VIE DE LA CITE

1 – Délégation de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles – Choix du délégataire

2 – Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre municipal – Fixation de la subvention annuelle 2010/2011 – Grille tarifaire pour la saison 2010/2011

3 – Fixation des tarifs de la pièce « Désiré » de Sacha Guitry, programmée au Théâtre du Pays d’Arles le lundi 7 et le mardi 8 février 2011

4 – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations culturelles

5 – Restauration d’œuvres du musée Réattu – Demande de financement D.R.A.C.

6 – Subvention municipale aux coopératives scolaires

7 – Convention de partenariat Ville/Espace Info Energie du Pays d’Arles

8 – Approbation de la charte d’objectifs et du plan d’actions de la commune dans le cadre du programme : « Collectivité lauréate AGIR pour l’énergie » - Candidature de la commune à la deuxième phase de cet appel à projet

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

9 – Modification du POS n° 7 – Anciens ateliers SNCF

10 – Approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Ateliers à Arles et du programme de réalisation des équipements publics

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

11 – Rapport annuel de la régie municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles – Exercice 2009

 12 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2009

13 – Lancement d’un appel d’offres : entretien des espaces extérieurs de la Commune d’Arles

14 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de catégorie C

15 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs

16 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers

17 – Attribution d’une seconde subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Culture

18 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Humanitaire

QUESTIONS DIVERSES