Partager l'article ! Conseil Municipal du 03 février 2010: Ordre du Jour Conseil Municipal d'ARLES 03 Février 2010 - &n ...

- Ouverture de la séance
- Approbation du compte rendu de gestion
- Point sur les contentieux en cours
- Adoption des procès-verbaux des séances des 26 novembre et 16 décembre 2009
- Point sur l’exécution du budget
- Point sur les effectifs de la ville
- Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
- Point sur les travaux
- Point sur les dépenses de protocole
- Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005,
- Débat d’orientations budgétaires
VIE DE LA CITE
1 - Avis de la Commune Charte du Parc Naturel de Camargue
2 - Politique tarifaire des monuments et Musées
3 – Dons d’œuvres pour le Musée Réattu
4 – Musée Réattu – Travaux d’urgence – Rénovation
5 – Délégation de Service Public pour la gestion du Théâtre Municipal Rapport annuel – Exercice 2008/2009
6 – Délégations de service public pour la gestion du centre social Christian Chèze et du centre social Mas Clairanne – Rapports annuels – Exercice 2008
7 – Centre Social Mas Clairanne et Centre Social Christian Cheze – Calcul de la subvention annuelle
8 - Attribution des "prix de la Ville d'Arles" aux meilleurs étudiants de la Licence Droit 1ère année, de la Licence Droit 2ème année, et du Master 2 de l'IUP Administration des Institutions Culturelles - année universitaire 2008-2009
9 – Projet de délibération pour la prime forfaitaire à l’achat d’un Chauffe Eau Solaire Individuel (CESI)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 – SA DELTADIS – Demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal
11 – Pont de Crau acquisition à l’Euro symbolique par la commune d’un terrain
12 – Mas-Thibert – 9 rue Ferdinand Vigne – Vente d’un pavillon
13 – Trébon – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du parc des Montilles
14 – Trinquetaille - Incorporation dans le domaine public communal des voies réseaux et réseaux divers de la Résidence « Le Galliéni »
15 – Pont de Crau – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du « Clos Saint-Victor »
16– Dénomination de places en centre ville
17 – Dénomination de voies à Salin de Giraud
18 – Dénomination de voies à Gimeaux
19 – Dénomination d’un espace situé face au collège Van Gogh à Griffeuille
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
20 – Rétrocessions de concessions
21 – Aménagement du Cercle Solvay (11 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés
22 – Fixation des tarifs pour les séjours ski organisés durant les vacances de février 2010
23 – Prestation de séjours été 2010 (4 lots) - Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés
24 – Entretien des Maisons de Quartier et Centres Sociaux de la Ville d’Arles : Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché
25 – Charges intercommunales de fonctionnement des écoles
26 – Modulation de l’indemnité d’administration et de technicité allouée à certains agents de Catégorie C
27 - Transformations, créations d'emplois et modification du tableau des effectifs
28 – Convention de médecine professionnelle avec le Centre de Gestion des Bouches du Rhône
29 – Contrat de travail - Emploi de Cabinet
30 – Adhésion au Comité Départemental d’éducation pour la Santé
QUESTIONS DIVERSES
Nicolas KOUKAS

Nicolas KOUKAS est né le 14 mai 1975 à Arles
Adjoint au Maire d'Arles
Conseiller communautaire A.C.C.M.
Président du Groupe "Vive ARLES!"
Membre du Front de Gauche
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