Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 26 mai (18h)

-        Ouverture de la séance

-        Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2010

-        Approbation du compte rendu de gestion

-        Point sur les contentieux en cours

-        Point sur l’exécution du budget

-        Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période période du             1^er janvier au 31 mars 2010

-        Point sur les effectifs de la ville

-        Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale

-        Point sur les travaux

-        Point sur les dépenses de protocole

-        Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 9 avril au     10 mai 2010

VIE DE LA CITE

1  – Cotisation de la Ville d’Arles à l’Association Marseille Provence 2013 pour l’année 2009 et   pour l’année 2010

2 – Attribution de subventions exceptionnelles en direction des associations ou structures         culturelles

3 – Convention avec des associations culturelles subventionnées à hauteur de 23 000 € ou plus

4 – Musée Réattu – Financement du poste pour le recollement et l’inventaire du musée

5 – Fixation des tarifs des mini-séjours « plongée » organisés pour les pré-adolescents sur l’île            du Frioul durant l’été 2010

6 – Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché         n° 223A/11/M

7 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché         n° 223A/13/M

8 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché         n° 223A/16/M

9 - Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 2 au           marché n° 223A/08/M

10 – Subvention municipale aux coopératives scolaires

11 – Désaffectation des logements de fonction des instituteurs de l’immeuble « Les       Bartavelles » situé dans l’enceinte du groupe scolaire de Barriol

12 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques             accueillant des enfants d’autres communes

13 – Reconduction de la carte « Pass’Sports » pour la saison sportive 2010/2011

14 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2010

15 – Convention pour la collecte des déchets de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16 – Adhésion Association Cobaty

17 – Avenant n° 1 à la convention conclue avec le Syndicat Mixte du Pays d’Arles – Attribution  d’un local supplémentaire

18 – Dénomination de voies desservant le lotissement « Pastor » village de Moulès

19 -  Avis du Conseil Municipal sur le projet d’arrêté préfectoral pour l’élaboration du Plan de     Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour la Société DAHER international

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

20 – Mise en place du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Général d’Arles

21 – Adhésion au Forum pour la Gestion des Villes et Collectivités Territoriales

22 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile

23 – Demande de remboursement à l’Etat des frais engagés par la collectivité pour la   vaccination contre la grippe A H1N1A 2009

24 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 3^ème répartition :           Education

25 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition : Fêtes,    Agriculture

26 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition :   Environnement

27 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition : Santé

28 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3^ème répartition : Villages et          Quartiers

 29 – Attribution de subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Villages et   Quartiers

30 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 :      Humanitaire/Santé

QUESTIONS DIVERSES