Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil municipal de ce mardi 22 juin 2011, prévu à 18h30 en salle d'honneur de l'Hôtel de Ville. Un conseil municipal où l'intercommunalité de demain sera au coeur du débat...
Ouverture de la séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre communal d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l'ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 31 mars au 6 juin
2011
VIE DE LA CITE
1 – Intercommunalité – Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
2 – Zac des Ateliers SNCF – Approbation du compte rendu annuel pour la collectivité année 2010
3 – Avenant à la convention de participation de la Région PACA pour la réalisation des équipements publics de la ZAC des Ateliers
4 – Utilisation de la dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale 2010
5 –Médiathèque : Mise en place d’outils administratifs de référence, fixant les règles générales d’utilisation de la Médiathèque et définissant les pratiques professionnelles
6 - Médiathèque : Tarification applicable à la Médiathèque
7 – Accès Internet à haut débit du site central de la Mairie d’Arles et Interconnexion des sites distants
8 – Contrat de Recherche et développement sur la signalétique numérique, le jalonnement programme « Les Caminales » - Autorisation de signer le contrat
9 – Musée Réattu : Nouveaux produits à la vente : boutique du Musée
10 – Avenant N° 4 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université de Provence
11 – Subvention municipale à la coopérative de l’Ecole Jules Vallès pour un séjour en classe de mer (septembre 2011)
12 – Subvention municipale à la coopérative de l’Ecole Jules Vallès pour le projet « un fruit à la récré »
13 - Convention entre la Ville d’Arles et les OGEC Ecole Saint Etienne et OGEC Saint Vincent de Paul pour la participation de la Commune
14 – Célébration du 30ème anniversaire de l’inscription d’Arles au Patrimoine mondial de l’humanité par l’UNESCO (1981-2011)
15 – Monuments classés au Patrimoine Mondial – Demandes de subventions
16 – Projet de Campus euroméditerranéen sur les risques naturels à Arles – plans de sauvegarde des biens culturels – du 4 au 5 juillet 2011
17 – Demande de subvention – programme des expositions du service du Patrimoine - Exposition Michel BOURGUET – Exposition du plan de Sauvegarde et de mise en valeur et de l’extension du Secteur Sauvegarde
18 – Demande de classement de la Commune d’Arles en station de Tourisme
19 - Domaine de la Palissade – Convention pour l’amélioration des conditions d’accueil des publics
20 – Réalisation d’un plan climat énergie territorial sur le Pays d’Arles – Réponse à l’appel à projets de l’ADEME et du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
21 - Approbation convention portant offre de concours pour une extension de réseau de distribution électrique/Résidence villa Tolosana SAS AKERYS PROMOTION
22 – Extension accueil de jour « les Jacinthes » - Conclusion d’un bail emphytéotique avec le Centre Communal d’Action Sociale
23 – Avenant N° 2 à la convention du 26 octobre 2006 conclue avec le Syndicat Mixte du Pays d’Arles – Régularisation des charges locatives
24 – Acquisition-Amélioration de 40 logements (28 logements plus et 12 logements PLAI) – Place de la Révolution – octroi par la Ville d’une garantie partielle d’emprunt à NOELIA
25 – Construction de 16 villas et garages individuels « les villas du Cardinal » - Avenue de la Bouvine Salin de Giraud sur la Commune d’Arles – Octroi par la Ville d’une garantie partielle d’emprunt à URBAN.COOP
26 - Réhabilitation de 349 logements collectifs quartier de Griffeuille – Octroi par la Ville de d’une garantie partielle d’emprunts à la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA)
27 - Réhabilitation de 309 logements collectifs quartier de Griffeuille – Octroi par la Ville de d’une garantie partielle d’emprunts à la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA)
28 – Réhabilitation de 309 et 349 logements collectifs quartier de Griffeuille – Octroi par la Ville de deux garanties partielles d’emprunts à la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA)
29 - Plan du Bourg – Groupe d’habitations dénommé « Les Aigrettes » - Incorporation dans le domaine public communal du cheminement piétonnier cadastré BH 332
30 – Ségonnaux – Convention Commune/ERDF – Enfouissement d’une canalisation et implantation d’un coffret sur la
parcelle communale AK 330
31 – Trébon – « Le Clos de l’Abbaye » - Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AM
354 sur laquelle est implanté un transformateur électrique
32 – Pont de Crau – Elargissement VC N° 38 – Cession à l’Euro symbolique à la commune de terrains appartenant aux consorts novice et à la société AKERLYS, en vue de les incorporer dans le domaine public
33 – Trinquetaille – Cession d’une partie du domaine public communal après son déclassement à Monsieur Jean-Marc PORTES
34 – Mas Thibert – Réalisation d’un lotissement sur un terrain communal situé quartier des Jardins par la SAUL PARA
35 – Travaux de reprofilage et curage des fossés – Lancement d’une consultation sous la forme d’un appel d’offres ouvert
36 – Projet de requalification urbaine aménagement Voirie rue et place Genive
37 – Travaux de faucardement des accotements et fossés – Lancement d’une consultation sous la forme d’un appel
d’offres ouvert
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
38 – Conseil Général – Ville d’Arles – Travaux de proximité 2011 dossiers complémentaires
39 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’automobiles le 11 novembre 2010 et le 16 février 2011
40 – Travaux sylvicoles – Modification de la délibération N° 2011.080 en date du 23 février 2011 lançant la procédure d’appel d’offres
41 – Fourniture de barrières et potelets métalliques : désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché
42 – Maintenance corrective, évolutive et prestations complémentaires des logiciels et progiciels – Modification des délibérations N° 2010.340 et du 25 novembre 2010 et N° 2010.366 du 15 décembre 2010 et ajout de nouvelles maintenances
43 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 4ème répartition : Politique Sociale
44 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 – Sports
45 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 « Lan Party - jeux en réseaux » : Sports
46 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Tournoi de Joutes
2011
QUESTIONS DIVERSES
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